Déposée le 7 décembre 1992 par TIRARD Jean-Louis et FAVRE Bernard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLEAN WAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-03 du 22 janvier 1993.
Les déposants sont TIRARD Jean-Louis, domicilié(e) Hameau de Fiancey, 11, rue du 8 Mai 1945, 38120 ST EGREVE - France et FAVRE Bernard, domicilié(e) 6, rue Pierre Corneil, 69740 GENAS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr TIRARD Jean-Louis - France.
La marque CLEAN WAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445316.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TIRARD Jean-Louis - Hameau de Fiancey, 11, rue du 8 Mai 1945, 38120 ST EGREVE - France
FAVRE Bernard - 6, rue Pierre Corneil, 69740 GENAS - France
Mr TIRARD Jean-Louis - France
Inscription le 8 décembre 1998 - Rejet partiel n°267929 - Publication au BOPI 1998-12-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-02
Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03
Produits chimiques destinés à nettoyer faire des apports, consolider, protéger, imperméabiliser tout substrat organique ou inorganique. Nettoyage, ragréage, entretien, protection de bâtiments, locaux, sols, monuments, ouvrages d'art, matériaux. Produits concernant le nettoyage, le ragréage, l'entretien, la protection, l'imperméabilisation des matériaux organiques et inorganiques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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